La composition du Conseil Municipal de La Devise
La commune nouvelle est dotée d’un conseil municipal élu
conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) :
Le conseil municipal de la Commune Nouvelle est composé de 19 membres pour le mandat 2020-2026
et 15 membres pour les mandats suivants.
Détails des Commissions à la suite du Trombinoscope
Trombinoscope :
Les Commissions
En amont du Conseil municipal, ou pour aider l’autorité territoriale dans ses décisions, interviennent plusieurs Commissions municipales dans lesquelles se prépare le travail d’élaboration et de réflexion des élus.
Ces commissions formulent des avis consultatifs destinés à permettre au Conseil municipal, seul décisionnaire, de délibérer.
Contrairement aux séances du Conseil municipal, celles des commissions ne sont en principe pas publiques puisqu’il s’agit d’élaborer des travaux préparatoires.
Toutefois, si la Commission l’estime nécessaire, des membres extérieurs pourront être invités afin d’émettre un avis éclairé.
Commission Voirie :
Compétences : Voirie, Espaces verts et tous domaines afférents à la Voirie.
Référent - Adjoint Délégué : Pascal TARDY
Commission Bâtiments :
Compétences : Patrimoine, Travaux & entretien et tous domaines afférents aux Bâtiments.
Référent - Adjoint Délégué : Sylvain BAS
Commission Urbanisme :
Compétences : Urbanisme, PLUiH et tous domaines afférents à l'Urbanisme.
Référent - Adjoint Délégué : Sylvain BAS
Commission Aménagement - Tourisme - Commerces/Artisans :
Compétences : Réserve Foncière/Habitat , Gestion/Acquisition, Location/Cession, Zone Artisanale, Commerce/Artisanat, Tourisme Vert et tous domaines afférents à l’Aménagement.
Référent - Adjoint Délégué : Pascal TARDY
Commission Affaires Scolaires et Périscolaires :
Compétences : Périscolaire, Scolaire, Restauration Scolaire, Enfance/Jeunesse et tous domaines afférents aux Affaires Scolaires et Périscolaires.
Référent - Adjoint Délégué : Samuel MADEUX
Commission Culture - Social :
Compétences : Associations, Médiathèque, Aide Sociale, Conseil Municipal Jeunes et tous domaines afférents au Social et à la Culture.
Référent - Adjoint Délégué : Samuel MADEUX
Commission Communication - Qualité de Vie - Manifestations :
Compétences : Site Internet, Bulletin Municipal, "Commission Bien Vivre Ensemble" , Fleurissement, Animations/Évènements, Cimetière et tous domaines afférents à la Communication.
Référent - Adjoint Délégué : Lydia BERETTI
Commission Environnement :
Compétences : Entretien des haies et fossés (Représentant AF et commission AF), Gestion de l'eau (SMCA / SIAH / EBTB), Biodiversité/Chasse, Bois Bastière et tous domaines afférents à l’Environnement.
Référent - Adjoint Délégué : Philippe SAMAIN
Commission Finances :
Compétences : Budget, Maîtrise des dépenses et tous domaines afférents aux Finances.
Référent - Adjoint Délégué : Pascal TARDY
Commission Santé - Médical :
Compétences : Tous domaines afférents à la Santé et au Médical.
Référent - Adjoint Délégué : Pascal TARDY
Commission Photos :
Compétences : Tous domaines afférents aux Photos.
Référent - Adjoint Délégué : Lydia BERETTI